Pierre Kermen
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Kermen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Kermen (Pierre)
adjoint au maire de la ville de Grenoble
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Pierre Kermen
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Michel Gilbert
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000589720
(source JORF)
nomination
19 Juin 2001
19/06/2001